Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.sculpteeparis.com les présentes mentions légales.

ÉDITEUR DU SITE

Le site www.sculpteeparis.com est édité par : SASU Sculptée
Siège social : adresse sur demande pour les professionnels
SIRET : 94207129100010    RCS: Paris                                                                                    Capital social : 500 €
Numéro de TVA intracommunautaire : FR60942071291
Directrice de la publication : Julie M.
Contact : hello@sculptee-paris.com

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
Siège social : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Téléphone : 1-613-241-2828
Site web : https://www.shopify.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu présent sur le site www.sculpteeparis.com (textes, images, illustrations, logo, nom de domaine, etc.) est la propriété exclusive de Sculptée SASU ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, sans autorisation écrite préalable de Sculptée, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

RESPONSABILITÉ

L’éditeur du site met tout en œuvre pour fournir des informations fiables. Toutefois, il ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site. L’utilisation des informations et contenus du site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.

COOKIES

Le site peut utiliser des cookies afin de proposer une meilleure expérience de navigation. L’utilisateur peut modifier les préférences de cookies via les paramètres de son navigateur. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles recueillies sur ce site sont traitées conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.